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Mensuel RF 929

Plus-values des particuliers

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Mensuel RF 929 - Octobre 2004

Plus-values sur valeurs mobilières et assimilées

- Régime unique d'imposition

- Opérations imposables

- Personnes imposables

- Exonérations

- Calcul du revenu imposable

- Prise en compte des pertes

- Modalités d'imposition

- Obligations déclaratives et contrôle

- Transfert du domicile à l'étranger

- Options de souscription ou d'achat d'actions par les salariés

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- Plan d'épargne en actions

Profits réalisés sur les marchés à terme

- Présentation du régime

- Profits réalisés sur les marchés dérivés

- Profits réalisés sur les marchés d'options négociables (MONEP)

- Profits réalisés sur bons d'option

- Opérations réalisées par l'intermédiaire de FCIMT

Immeubles, droits et titres assimilés

- Régime en vigueur depuis le 1er janvier 2004

- Personnes imposables

- Biens imposables

- Opérations imposables

- Plus-values exonérées

- Calcul de la plus-value brute

- Plus-value imposable

- Modalités d'imposition

- Déclaration 2048 IMM

- Plus-values immobilières des non-résidents

Titres de sociétés à prépondérance immobilière

- Champ d'application de la prépondérance immobilière

- Calcul de la plus-value, déclaration et paiement

- Différés d'imposition

Plus-values sur biens meubles

- Cessions de biens meubles

- Cessions d'objets précieux



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Parution : 10/2004

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