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Vendredi 16 Mai 2008
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Mensuel RF 925 L'impôt de solidarité sur la fortune
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L'impôt de solidarité sur la fortune
Mensuel RF 925 - Mai 2004
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Patrimoine imposable
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- Évaluation des immeubles
- Titres cotés, SICAV et FCP
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- Autres biens
- Déduction des dettes
Déclaration et paiement de l'ISF
- Présentation de la déclaration
- Annexes 1 à 5
- Calcul de l'impôt
- Plafonnement de l'impôt
- Paiement de l'impôt
- Contrôle de la déclaration d'ISF
Annexes
- 1. Conventions fiscales internationales applicables pour définir le domicile fiscal
- 2. Évaluation des fonds de commerce par le chiffre d'affaires
Parution : 05/2004
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