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Mensuel RF 922

Détermination du résultat imposable

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Mensuel RF 922 - Mars 2004

Frais et charges

- Charges d'exploitation

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- Amortissements

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- Produits d'exploitation

- Produits financiers

- Produits exceptionnels

Plus-values professionnelles

- Événements entraînant la réalisation de plus et moins-values professionnelles

- Détermination des plus-values et des moins-values

- Régime d'imposition des plus-values réalisées par les entreprises relevant de l'IR

- Plus values réalisées par les sociétés passibles de l'IS

- Régimes particuliers

Résultat fiscal

- Imputation des déficits

- Allégements en faveur des entreprises nouvelles implantées dans certaines zones

- Exonérations dans les zones franches urbaines

- Reprise d'entreprises ou d'établissements industriels en difficulté

- Jeunes entreprises innovantes (JEI)

- Création d'entreprises ou d'activités en Corse

- Entreprises de pêche maritime

- Adhérents de centres de gestion agréés

- Dispositions applicables dans les DOM-TOM

Études particulières

- Abandons de créances

- Subventions

- Compte de l'exploitant

- Location en meublé

- Règles particulières applicables aux titres du portefeuille



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Parution : 03/2004

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