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Groupe Revue Fiduciaire
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 | Mensuels RF |  |
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Table alphabétique A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - L - M - N - O - P - R - S - T - U - V - Z | A | | | Achat d'un immeuble pour l'exercice de l'activité : pages 45 et 46 Achat-revente de terrains à bâtir 294 - acquisition en vue d'une construction 295 - acquisition en vue de la revente 296 Achats-reventes (marchands de biens) 286 Acquisitions intracommunautaires 740 - successives de terrains attenants 43 Activités d'enseignement 877 Additions de construction 45 Agents de fabrication (produits pétroliers) 1399 Annonces publicitaires : - dans des journaux gratuits 570 - opérations ne constituant pas des prestations de publicité 521 , 522 - organisation de foires, salons 522 - prestations de publicité 520 - actions de promotion 522 - conception d'annonces publicitaires 522 - diffusion des annonces 522 - fabrication de supports publicitaires 522 - imposables en France 526 - non imposables en France 527 - projets de campagne publicitaire 522 - recherche d'ordres publicitaires 522 - vente et location d'espaces 522 - règles de territorialité 525 - transmission d'un message publicitaire 522 Annonceurs (taxe sur la publicité) 561 - option pour le régime de la marge 1207 Appareils automatiques 673 , 676 |
| Apports en société (immeubles) 16 Articles de démonstration 540 Artistes du spectacle 861 , 878 - vendant leurs ?uvres aux enchères publiques 1003 - vendant leurs ?uvres par l'intermédiaire d'une galerie 1000 Assemblages artistiques 1156 Association (publications) 760 Assujettis cumulant des activités artistiques et non artistiques 1052 - agissant à titre indépendant 864 - avances ou acomptes 1016 - avis à tiers détenteur 1017 - établis à l'étranger 1087 - exploitation des droits (d') 872 , 873 - opérations non imposables 875 - option pour le paiement de la TVA 1046 - perception de droits 1004 - prestations de services 891 - voir aussi Retenue à la source TVA
Avis à tiers détenteur 1017 |
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| B | | | Bail commercial avec logement 371 Base d'imposition : - dépenses de publicité 572 - droits sociaux (immobilier) 76 , 77 , 85 - immeubles bâtis ou non 72 - livraisons à soi-même (immobilier) 77 , 78 , 86 - livraisons à soi-même de travaux 87 - vente dans les cinq ans de l'achèvement (immobilisation) 75 Bâtiments constituant un même ensemble immobilier 368 Biens mobiliers d'investissement usagés : - biens ayant ouvert droit à déduction 1168 - biens cédés en fin de contrat de crédit-bail 1173 - biens n'ayant pas ouvert droit à déduction 1167 - cessions en régime intérieur ou à l'exportation 1167 - transmission d'une universalité de biens 1174 |
| - métaux précieux et pierres précieuses 1147 à 1149 - objets composés (de) 1150 - opérations réalisées : - par des assujettis- revendeurs 1178 - par des assujettis- utilisateurs 1167 - opérations réalisées par les intermédiaires 1204 - option pour imposition sur prix de vente total : - livraisons concernées 1200 - régimes de taxation pages 253 et 254 - voir aussi Taxation sur la marge
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| C | | | Campagne publicitaire 523 (base d'imposition) 572 Camps de tourisme, de loisirs 478 - concession ou affermage 1345 - fournisseurs extérieurs 1323 - paiement par carte 1314 - scolaires, universitaires 1331 - vente par correspondance 574 Cessation d'activité (dépenses de publicité) 567 Cession et rétrocession d'éléments d'information 743 Cession de spectacles 635 Cessions de droits sociaux (marchands de biens) 313 , 314 |
| Circuits de véhicules 667 Cirques 613 (premières représentations), 628 Clichés publicitaires 532 Commissaire-priseur : - agissant pour le compte d'autrui 1232 , 1271 - régime d'imposition 1275 - agissant en son propre nom 1233 , 1280 - régime de la marge 1281 Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) 712 Commissions et courtages des publications de presse 736 Compagnies pétrolières 1382 Concession d'un droit de chasse ou de pêche 347 Concession de spectacles 635 Condition suspensive ou résolutoire 13 Construction d'immeubles 1 , 304 Contrats de maintenance 231 Coréalisation de spectacles 607 Courses de chevaux, de chiens 617 Création d'activité (dépenses de publicité) 566 |
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| D | | | Dation en paiement 73 , 105 Déclaration d'échanges de biens 1246 Déclaration d'existence 282 Déclaration et paiement de la TVA (opérations de construction) 115 Déduction complémentaire 1170 Déduction de la taxe : voir Droit à déduction
Défaut de revente dans le délai de quatre ans 291 Dépenses de recherche de clientèle étrangère 449 Directeurs de tournées 633 Distributeurs (produits pétroliers) 1381 , 1383 Distributeurs automatiques 676 , 1358 Distribution gratuite d'objets publicitaires 536 - livraison à soi-même 538 à 541 Droit d'autoriser (exploitation du) 880 Droit à déduction : - achat d'un terrain à bâtir 96 - biens d'occasion et ?uvres d'art 1198 , 1201 |
| - cession de droits sociaux 113 - exercice (du) (immeuble) 117 - immeubles utilisés par l'entreprise 104 - livraisons à soi-même (immeuble) 99 - livraisons à soi-même (travaux) 100 - locations (d'immeubles) 358 à 361 , 376 (prestations parahôtelières) 489 - objets de faible valeur 536 - prestataire publicitaire établi hors de France 533 - principes (immeubles) 95 - publication périodique gratuite 558 - régularisations (immeubles) 105 - remise en cause (locations d'immeubles) 362 (résidences de tourisme classées) 456 à 459 - repas servis au personnel 1324 - résidences de tourisme classées 453 - revente d'un terrain à bâtir 97 - reversement de la taxe 106 - travaux effectués en paiement d'un droit de construire 98 - vente d'un immeuble bâti 101 , 260 - immeuble construit en vue de la vente 102 - immeuble d'habitation 103 Droit de représentation 872 Droit de reproduction 873 Droits sociaux (cession) 59 , 276 |
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| E | | | Échanges (base d'imposition) 74 Échanges internationaux - opérations entre États de l'UE : - acquisitions intracommu- nautaires 740 - biens expédiés vers la France 740 - biens expédiés vers l'UE 741 - livraisons intracommunau- taires 741 - opérations avec des pays tiers à l'UE : Échanges intracommunautaires (obligations) 1244 - parfumerie et cosmétique 540 Éditeurs (droits d'auteur) 863 , 1081 (publications de presse) 712 Encarts publicitaires 569 Énergies renouvelables 51 Engagement de construire 31 - défaut d'exécution de (l') 33 - dispense (force majeure) 34 |
| Engagement de promotion touristique 447 Engagement de revente (marchands de biens) 290 Enregistrement des actes (marchands de biens) 284 Entrepreneur de spectacles 863 Entrepreneurs de jardins et de reboisements 165 Équipements (taux normal) 221 (taux réduit) 220 Équipements utilisant une source d'énergie renouvelable 221 Essences utilisées comme carburant d'essais 1396 - personnes concernées 1397 - produits concernés 1396 Établissements d'hébergement 199 , 435 Établissements hospitaliers (fourniture de repas) 1332 Établissements publics (importations de livres et de publications) 759 Exigibilité : voir Fait générateur
Exploitants de spectacles : Expositions culturelles 643 |
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| F | | | Facturation : - opération accompagnée d'un bon de réduction 552 - des travaux immobiliers aux particuliers 164 Fait générateur : - droits sociaux (immobilier) 85 - livraisons à soi-même de certains travaux 87 - livraisons à soi-même (immobilier) 86 - locations d'immeubles 375 - mutation (immobilier) 81 - paiement de la TVA sur les encaissements 82 - travaux immobiliers 154 - vente d'immeuble en exécution d'un plan de cession 83 |
| Force majeure (défaut de revente dans le délai de quatre ans) 291 Fournisseurs des entreprises de publicité 524 Fournisseurs de la presse 766 Fourniture de repas - dans les cantines d'entreprise 1310 - dans les cantines scolaires, les établissements de santé ou à vocation sociale 1330 - sous forme de restauration rapide 1353 - au personnel de l'entreprise 1317 - à une résidence de personnes âgées 1311 - dans des restaurants 1350 Fourniture de spectacles 630 |
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| G | | | Gaz de pétrole liquéfié (GPL) 1382 , 1391 |
| Guides culturels et touristiques 720 , 807 |
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| H | | | Habitations : - habitations légères sur les campings 400 - voir aussi Travaux dans les logements
Hôtels de tourisme classés 425 |
| - fourniture de logement 430 - fourniture de services divers 434 - pension et demi-pension 431 - prestations diverses 429 |
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| I | | | Immeuble immobilisé (marchands de biens) 310 Immeubles : - destinés à être tranformés 21 - en état futur d'achèvement 46 - remis en état ou transformés 44 - transférés dans le patrimoine privé 317 - à usage d'habitation 41 - addition de construction 45 - cession d'immeubles à une communauté de communes 57 - conditions de superficie 54 - destinés à être remis en état ou transformés 44 - mutations soumises à la TVA immobilière 58 - vente de millièmes de terrains 55 - vente de terrains contre remise de locaux neufs 56 Immeubles collectifs |
| - affectés à moins de 50 % à usage d'habitation 204 - comportant au moins 50 % de locaux d'habitation 203 - contenant pour partie des logements sociaux 210 Immeubles indivis (lieu d'imposition) 363 Importations (?uvres) 895 (en vue d'une vente aux enchères publiques) 897 Impression de documents publicitaires 524 Insertion de publicité ou d'annonces 531 , 570 , 720 Interprètes des ?uvres de l'esprit 878 - opérations imposables 871 |
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| J | | | Jeux 600 (obligations des redevables) 680 |
| Journaux d'association 570 Journaux de communication interne 569 Journaux publicitaires 555 |
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| L | | | Livraison de biens au commissaire-priseur : - par un assujetti redevable 1271 - par un commettant non assujetti 1274 - objets de faible valeur 537 Livraison à soi-même - de certains travaux 68 , 87 Livraisons intracommunautaires (livres) 813 (d'?uvres d'art) 1229 Livraisons des publications de presse 778 (par des intermédiaires) 779 Livre (définition fiscale) 801 Livres : - acquisitions intracommunautaires 813 - conditionnement (opérations de) 820 - fabrication (opérations de) 820 - reliure (opérations de) 819 - travaux de composition et d'impression 770 , 771 , 817 , - travaux de rénovation 821 Livres avec disques, cassettes, cédéroms 824 Livres spécimens distribués gratuitement 543 , 569 Location : - emplacements de stationnement 391 - local commercial avec logement 371 - mise à disposition dans des campings 400 - locaux d'habitation ou à usage mixte 343 - assujettissement obligatoire 350 - changement de locataire - dénonciation de l'option 374 |
| - ensemble immobilier 369 - modification de la situation locative 382 - remise en cause du droit à déduction 362 - terrains non aménagés 340 Location (gestion de patrimoine immobilier) 345 Location par bail commercial à l'exploitant 495 Location d'immeubles 340 , 345 Location de locaux nus au personnel 349 Location parahôtelière : - bailleur cessant de remplir les conditions d'imposition à la TVA 490 - critères d'imposition 475 - établissements imposables 478 - modalités d'exploitation 479 - prestations annexes 481 - prestations fournies par des tiers 482 - prestations hôtelières 484 - services caractérisant la parahôtellerie 477 Location de salles aménagées par les collectivités locales 389 Location à une société de gestion 344 Locations meublées exonérées 420 - locaux affectés à un usage autre que l'habitation 201 - personnes exonérées 422 - prestations annexes 423 Locaux de gardiennage 370 Locaux passibles du taux réduit : - locaux affectés à usages autres que l'habitation 201 - locaux partiellement affectés à l'habitation 197 - locaux totalement affectés à l'habitation 191 - logements sociaux à usage locatif 195 Logement : voir Travaux dans les logements
Logements sociaux : - logements évolutifs sociaux (LES) dans les départements d'outre-mer 62 - travaux d'amélioration 356 |
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| M | | | Maisons mobiles 5 , 357 , 400 Mandat : - locations parahôtelières 480 - régisseur de travaux 152 Marchands de biens et lotisseurs 260 - achat-revente de terrains à bâtir 294 - cession d'un bien en nature 275 - cession de droits sociaux 276 - frais d'acquisition 277 - biens concernés : - cessions de parts d'intérêts taxables 268 - cessions de titres exonérées 267 - déclaration d'existence 282 - immeubles transférés dans le patrimoine privé 317 - opérations imposables 261 - intention de revendre 263 |
| - opérations particulières 304 - cession de droits sociaux 313 - constructions et ventes d'immeubles 10 , 304 - locations précaires 306 - opérations de rénovation 315 - ventes de constructions neuves 10 , 311 - régime spécial des achats-reventes 286 - TVA de droit commun 261 Marchands d'?uvres d'art 863 Marge au coup par coup 1184 Matières premières : - produits pétroliers 1399 - travaux dans les logements 218 Mess militaire |
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