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Hors-série RF 20053 - L'entreprise agricole (09/2005)

Activités et personnes imposables

Activités relevant des bénéfices agricoles
Personnes imposables

Régimes d'imposition

Trois régimes d'imposition
Régime du forfait
Régime réel simplifié
Régime réel normal

Détermination des bénéfices

Immobilisations
Stocks
Produits et charges
Plus-values
Abattements sur le bénéfice
Déduction pour investissement et déduction pour aléas
Bénéfices et plus-values en fin d'activité
Déficits agricoles
Étalement des revenus exceptionnels

TVA agricole

Régime général de la TVA
Régime du remboursement forfaitaire
Personnes soumises au régime simplifié de l'agriculture (RSA)
Modalités d'application du régime simplifié de l'agriculture
Obligations des agriculteurs relevant du RSA
Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Groupements et sociétés agricoles

Choix de la structure
Apports, dissolution, partage
EARL
GAEC
Règles de fonctionnement des coopératives agricoles
Régime fiscal des coopératives agricoles
Groupements fonciers agricoles
Groupements forestiers et sociétés d'épargne forestière
Autres sociétés et groupements

Droits de mutation

Ventes d'immeubles et de meubles ruraux
Cessions de droits sociaux
Transmission à titre gratuit

Études particulières

Baux ruraux à long terme
Exploitations forestières
Entreprises équestres
Copropriétés de cheval de course ou d'étalon
Impôts locaux
Contrats d'intégration
Entraide agricole
Créance de salaire différé
Primes agricoles

Sommaire analytique

Table alphabetique

BOUTIQUE

L'entreprise agricole

Hors série 2005-3 - Septembre 2005

Activités et personnes imposables

- Activités relevant des bénéfices agricoles

- Personnes imposables

Régimes d'imposition

- Trois régimes d'imposition

- Régime du forfait

- Régime réel simplifié

- Régime réel normal

Détermination des bénéfices

- Immobilisations

- Stocks

- Produits et charges

- Plus-values

- Abattements sur le bénéfice

- Déduction pour investissement et déduction pour aléas

- Bénéfices et plus-values en fin d'activité

- Déficits agricoles

- Étalement des revenus exceptionnels

TVA agricole

- Régime général de la TVA

- Régime du remboursement forfaitaire

- Personnes soumises au régime simplifié de l'agriculture (RSA)

- Modalités d'application du régime simplifié de l'agriculture

- Obligations des agriculteurs relevant du RSA

- Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Groupements et sociétés agricoles

- Choix de la structure

- Apports, dissolution, partage

- EARL

- GAEC

- Règles de fonctionnement des coopératives agricoles

- Régime fiscal des coopératives agricoles

- Groupements fonciers agricoles

- Groupements forestiers et sociétés d'épargne forestière

- Autres sociétés et groupements

Droits de mutation

- Ventes d'immeubles et de meubles ruraux

- Cessions de droits sociaux

- Transmission à titre gratuit

Études particulières

- Baux ruraux à long terme

- Exploitations forestières

- Entreprises équestres

- Copropriétés de cheval de course ou d'étalon

- Impôts locaux

- Contrats d'intégration

- Entraide agricole

- Créance de salaire différé

- Primes agricoles

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